Cotation des actes de téléconsultation

Nous avons préparé pour vous ces tableaux récapitulatifs. Ils reprennent les différentes lettres clefs et cotations applicables selon les cas.  

 

Les Cotations TCG et TC

  • Cotation TCG : elle est réservée aux médecins généralistes conventionnés secteur 1 et OPTAM, ainsi qu'aux actes sans dépassement d'honoraires pour les médecins du secteur 2. Le médecin généraliste OPTAM facture toujours en TCG.
  • Cotation TC : pour les spécialistes ou pour les médecins généralistes de secteur 2 facturant avec dépassement

NB : Pour comprendre les équivalences, le G/GS des actes présentiels est coté TCG pour la télémédecine. Le C/CS des actes présentiels est quant à lui coté TC.


Pour les médecins généralistes


Les TCG (secteur 1, Optam et si tarif opposable pour les secteur 2)
Dans ces conditions, le médecin OPTAM peut facturer des dépassements

Type de consultation Cotations applicables Valeurs Montant total
Téléconsultation standard généraliste TCG 25€ 25€
Téléconsultation généraliste - Patient adressé par son médecin traitant w/ retour au médecin traitant) TCG + MCG 25 + 5 € 30€
Téléconsultation généraliste et obtention de rendez-vous urgent de spécialiste dans les 48h TCG + MUT 25 + 5 € 30€
Téléconsultation généraliste - Enfant de moins de 6 ans TCG + MEG 25 + 5 € 30€
Téléconsultation généraliste et obtention de rendez-vous urgent de spécialiste dans les 48h pour enfant de moins de 6 ans TCG + MEG + MUT 25 + 5 + 5 € 35€
Téléconsultation généraliste traitant sur appel du 15 TCG + MRT 25 + 15 € 40€
Téléconsultation généraliste traitant sur appel du 15 pour un enfant de moins de 6 ans TCG + MEG + MRT  25 + 5 + 15 € 45€
Dimanche et férié Rajouter F +19,06€ +19,06€
Nuit de 20h à 24h et de 6h à 8h Rajouter MN +35€  +35€
Nuit de 0 à 6h Rajouter MM +40€ +40€

 

Les TC (Secteur 2 avec dépassements)

  • Téléconsultation généraliste - Secteur 2 non OPTAM
    TC = 23 € + dépassement appliqué par le médecin
  • Téléconsultation généraliste - Secteur 2 non OPTAM pour un enfant de moins de 6 ans 
    TC + MEG = 28 € +dépassement appliqué par le médecin

Pour les majorations Dimanches, jours fériés et nuits, se reporter au tableau précédent (F, MN & MN).

 

Pour les médecins spécialistes

Les médecins spécialistes (secteur 1, OPTAM ou secteur 2) utiliseront la clef  TC pour la cotation des actes en télémédecine.

Les spécificités suivantes sont à retenir :

  • L’Avis Pontuel de Consultant (ou APC) n’est pas applicable pour une téléconsultation ;
  • Un médecin de secteur 2 ou OPTAM peut facturer des dépassements tout en utilisant des majorations qui sont normalement interdites au secteur 2 (notamment la MPC - Majoration Provisoire Clinicien - et la MCS - Majoration de Coordination Spécialiste) ;
  • Le médecin secteur 2 qui demande le TO (Tarif Opposable) peut appliquer toutes les cotations ;
  • Le médecin spécialiste doit réaliser les consultation de télémédecine dans le cadre du parcours de soins et donc être sollicité par le médecin traitant ou connaître le patient sauf si sa spécialité ou les actes sont exclus du parcours de soins.

Récapitulatif des cotations des téléconsultations pour les médecins spécialistes

Type de consultation Cotations applicables  Valeurs Montant Total
Téléconsultation spécialiste TC + MPC + MCS 23 + 2 + 5 € 30€
Téléconsultation spécialiste dans les 48 heures à la demande du médecin traitant  TC + MPC + MCS + MCU 23 + 2 + 5 + 15 € 45€
Dimanche et jours fériés Rajouter F + 19,06€  + 19,06€
Nuit de 20h à 24h et de 6h à 8h  Rajouter MN  + 35€  + 35€
Nuit de 0 à 6h Rajouter MM + 40€ + 40€

 

MÉDECINS PÉDIATRES

Les Pédiatres (secteur 1, OPTAM ou secteur 2) utiliseront la clef  TC pour la cotation des actes en télémédecine ainsi que les majorations prévues pour les pédiatres à l’article 28.2 de la Convention.

  • Le pédiatre de secteur 2 peut tout coter s’il applique le TO (Tarif Opposable).
  • Le pédiatre de secteur 2 qui facture des dépassements ne peut pas coter les majorations pour secteur 1 ou OPTAM
  • Le pédiatre OPTAM peut facturer des dépassements 

Récapitulatif des cotations des téléconsultations pour les médecins pédiatres

Type de consultation Cotations applicables  Valeurs Montant Total
Téléconsultation pédiatre de 0 à 2 ans (NFP facturable par le secteur 2 mais pas MEP) TC + MEP + NFP 23 + 4 + 5 € 32€
Téléconsultation pédiatre de 2 à 6 ans TC + MEP + NFE 23 + 4 + 5 € 32€
Dimanche et jours fériés Rajouter F + 19,06€  + 19,06€
Nuit de 20h à 24h et de 6h à 8h  Rajouter MN  + 35€  + 35€
Nuit de 0 à 6h Rajouter MM + 40€ + 40€

 

MÉDECINS PSYCHIATRES

Les psychiatres appliquent la lettre TC pour les téléconsultations (secteur 1, OPTAM ou secteur 2) et appliquent les règles habituelles pour ce qui concerne le parcours de soin.  Les psychiatres conventionnés secteur 2 ou OPTAM peuvent facturer des dépassements

Récapitulatif des cotations des téléconsultations pour les médecins psychiatres

Type de consultation Cotations applicables  Valeurs Montant Total
Téléconsultation psychiatre TC + MPC 39 + 2,70 € 41,70 €
Téléconsultation psychiatre avec retour au médecin traitant TC + MPC + MCS 39 + 2,70 + 5 € 46,70 €
Téléconsultation psychiatre à la demande du médecin traitant dans les 2 jours ouvrables TC x 1,5   39 x 1,5 €  58,50 €
Dimanche et jours fériés Rajouter F + 19,06€  + 19,06€
Nuit de 20h à 24h et de 6h à 8h  Rajouter MN  + 35€  + 35€
Nuit de 0 à 6h Rajouter MM + 40€ + 40€

 

ACTES EN TÉLÉCONSULTATIONS CONJOINTES
MÉDECIN TRAITANT GÉNÉRALISTE ET CORRESPONDANT SPÉCIALISTE

Consultations ordinaires 

  • Téléconsultation du Généraliste : TCG - 25 €
  • Téléconsultation du Spécialiste : TC + MPC + MCS (23 + 2 + 5 euros) - 30 €

Consultations nécessitant un avis dans les deux jours ouvrés

  • Téléconsultation du Généraliste : TCG + MUT (25 + 5  euros) - 30 €
  • Téléconsultation du Spécialiste : TC + MPC + MCS + MCU (23 + 2 + 5 + 15 euros) - 45 €

Dimanche et férié : ajouter la lettre F + 19,06 €
Nuit de 20h à 24h et de 6h à 8h : ajouter la lettre MN + 35 €
Nuit de 0h à 6h : ajouter la lettre MM + 40 €

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